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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL
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MI-CHEVRE ORVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MI-CHEVRE ORVAL
FROMAGERIE D'ORVAL S.A.

Numéro de dépôt :
1355963
Date de dépôt :
13/05/1986
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
13/05/2016
MI-CHEVRE ORVAL de FROMAGERIE D\'ORVAL

Présentation de la marque MI-CHEVRE ORVAL

Déposée le 13 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « MI-CHEVRE ORVAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL domicilié(e) 23 route de Culan,18200 ORVAL (dossier no 2321431) - 18200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 175 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE D'ORVAL S.A. Monsieur PASSAT Michel domicilié(e) 23 route de Culan,18200 ORVAL (dossier no 2321431) - 18200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MI-CHEVRE ORVAL est expirée depuis le 13 mai 2016.

FROMAGERIE D'ORVAL a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT POUSSIN , TERROIR D'ORVAL , FROMAGEE DU BERRY , SAINT SATURNIN ORVAL , MONTROND ORVAL , ORVAL , LA CROQUETTE ORVAL , 3 CROQUETTES ORVAL , BUCHETTE FROMAGERIE ORVAL EN BERRY PUR CHEVRE , LE CHEVRIER D'ORVAL


FROMAGERIE D'ORVAL S.A. - 23 route de Culan,18200 ORVAL (dossier no 2321431) - 18200 - France - SIREN 329175418


FROMAGERIE D'ORVAL S.A. Monsieur PASSAT Michel - 23 route de Culan,18200 ORVAL (dossier no 2321431) - 18200 - France


Renouvellement sans limitation le 21 août 2006 n°2321431 - Publication au BOPI 2006-08-21

Renouvellement sans limitation n°2068772 - Publication au BOPI 1996-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Inscription le 26 octobre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°710558 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-26

Fromages secs ou frais.